Les Dépêches de Brazzaville



Droit pétrolier : Me Roland Bembelly présente "Le code des hydrocarbures du Congo"


Le livre de Me Rolland Bembelly est fondé sur la nouvelle loi n° 28-2016 du 12 octobre 2016, avec ses deux cent quinze articles et dix titres, portant code des hydrocarbures en République du Congo, qui comporte de nombreuses innovations par rapport à l’ancienne n°24-94 du 23 août 1994. « Nous avons, pour apporter un éclairage sur la loi, fait des annotations après chaque article en fonction de notre vécu et des explications possibles tirées de nos lectures et de la compréhension qui est la nôtre »,  a-t'il expliqué.  Les annotations, at-il dit, sont celles de l’auteur et peuvent être enrichies par les lecteurs pour des prochaines parutions.

Les innovations apportées concernent, entre autres, le contenu, le contrat de services, a-t-il renchéri, soulignant que l’ouvrage contient aussi des annexes qui occupent une grande place, notamment le tableau comparé des deux lois, le tableau sur l’évolution du cadre réglementaire du code des hydrocarbures en République du Congo et un glossaire. Toutefois,  Me Bembelly  a regretté que trois ans après sa publication, le code des hydrocarbures manque toujours de textes d’application.

Avocat à la Cour, Me Roland Bembelly a exercé  aux barreaux de Paris et de Bobigny, en France, avant de poursuivre  sa carrière au barreau de Pointe-Noire. Docteur en droit (Université Paris X Nanterre, en France), il est enseignant à l’Ecole nationale de l’administration et de la magistrature où il dispense des cours du droit pétrolier et minier.

 


Hervé Brice Mampouya

Légendes et crédits photo : 

Me Roland Bembelly présentant son ouvrage / Adiac